Termes & Conditions
Termes & Conditions
Christine Nicollet - Apicultrice
Numéro de Siret: 50961572000018
Adresse postale: 1124 chemin des harrivières bas - 42460 Le Cergne France
Tel: +33 474.13.18.18
Le site mielbiologique.com est la propriété de Christine NICOLLET en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de l'éditeur du site. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site ne sont autorisées que sur autorisation spécifique de l'auteur ou uniquement pour les moteurs et annuaires de recherche.
Les conseils qui peuvent être donnés sur ce site n'ont aucune valeur de prescription médicale. Ils sont établis sur la foi d'une reconnaissance populaire, et quand ils relèvent d'une étude scientifique ou médicale, le site l'indique.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Christine Nicollet et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Christine Nicollet ne pourra être engagée. La totalité des produits proposés à ses clients par Christine Nicollet sur son site https://www.mielbiologique.com est disponible dans son entrepôt. En cas de rupture, nous nous engageons à réapprovisionner dans les meilleurs délais et si le client a passé commande alors que nous subissons une rupture de stock, il sera prévenu immédiatement par e-mail avec la possibilité d'annuler sa commande s'il le désire.
Il est à noter que la majorité des produits vendus sur ce site sont des produits saisonniers certifiés Bio par Ecocert. Ne les produisant pas toute l'année, ces produits ne seront renouvelés que la saison suivante selon les conditions climatiques et l'évolution de la Biodiversité.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Christine Nicollet confirme l'acceptation et confirmation de sa commande au client au moment de la fin de la transaction bancaire par un reçu qui apparait à l'écran et qu'il appartient au client d'imprimer ou de sauvegarder l'existence.
l'acheteur, lors de la passation de sa commande est responsable en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de la non livraison jusqu'au retour du produit et de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit en temps et en heure ainsi que des frais de livraison supplémentaires liés à cette erreur et dont l'acheteur devra s'acquitter.
4. Livraison
Après confirmation de la commande validée par la réception de son règlement, et sauf pour une cause majeure, Christine Nicollet s'engage à remettre au plus tôt à son transporteur (La Poste ou selon ce que le client déterminera au cours de sa commande), tous les produits commandés par l'acheteur dans un délai de 3 à 4 jours ouvrés hors week-end, ponts, jours fériés) qui suivent la réception du règlement. Ce transporteur s'engage par contrat avec Christine Nicollet à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par le client. De plus, pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Christine Nicollet sont destinées à un usage personnel. Christine Nicollet se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par coursier de messagerie ou bien La Poste en colissimo suivi en France Métropolitaine ou la plupart des destinations des pays de l'UE, Pour la Corse et îles, ainsi que les départements d'Outre-Mer, et Internationaux les envois ne peuvent être expédiés que principalement par la Poste..
Le client a le choix d'opter soit pour un suivi avec preuve de dépot et de remis (signature) ou un suivi simple avec preuve de dépôt.
La preuve de dépôt libère Christine Nicollet car elle constitue la preuve que Christine Nicollet a bien remis la marchandise au transporteur. Une copie de cette preuve de dépôt peut être demandée par simple e-mail.
Lorsque le Client rempli ses coordonnées, il a le devoir de ne pas contracter son adresse exacte. Si l'entrée de l'immeuble comprend un accès par code, celui-ci doit figurer dans la case "message" en fin de formulaire. Sans ce code d'accès, la livraison ne pourra avoir lieu. Le colis nous sera alors retourné engageant des frais supplémentaires qui seront reportés au client pour une nouvelle livraison. En cas d'annulation de commande suite à cette nouvelle facturation de frais de port, le client est informé que les premiers frais de livraison seront déduits du montant de son remboursement.
La valeur des marchandises transportées est selon le choix du client, sachant qu'un colissimo suivi est assuré pour une valeur maximale de 23 euros alors que le Colissimo recommandé est assuré pour la valeur déclarée au moment du remis au transporteur.
Dès le remis au transporteur, Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours l'état de votre colis à l'arrivée. En cas d'avarie du colis, nous vous conseillons de refuser sa livraison et faire une réclamation écrite au livreur en mentionnant bien que vous avez refusé le colis pour cause de dégradation. Toute réclamation doit être constatée par le transporteur qui vous demande un émargement lors de la livraison. C'est donc à ce moment précis que vous devez lui faire connaitre d'éventuelles réserves en cas de manquant ou de dégradation. Si le livreur n'a pas voulu attendre la vérification de la marchandise, vous devez le mentionner sur son bordereau d'émargement faute de quoi les mentions "sous réserve de déballage ultérieur" ne pourront pas être prises en compte.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il doit passer 2 commandes distinctes,
Avant usage, l'acheteur s'engage à lire la notice d'emploi qui lui est fournie avec le produit et d'en respecter les consignes.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Dans ce cas, Christine Nicollet s'engage à rembourser intégralement son client dans un délai maximum de 30 jours.
Christine Nicollet se réserve le droit de refuser toute commande passée par un client avec lequel il existerait un litige antérieur, résolu ou non.
5. Rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours (à compter de la réception des articles) pour demander l'annulation de sa commande. il lui appartient de le retourner dans ce délai à l'adresse indiquée quelques lignes plus bas. Cette annulation sera acceptée à la seule condition expresse d'être retourné dans son emballage d'origine en parfait état sans aucun manquant ni ouverture des sous-emballages.
Les produits alimentaires n'entrent pas dans cette clause à cause des problèmes de dates de péremption ou d'hygiène alimentaire
Nous ne procédons à aucun remboursement de marchandises dès lors que nous constatons un manquant ou la dégradation de l'emballage d'origine.
Les produits sont à retourner à:
Abeille et Natuire earl
Service retours
Les Harrivières
42460 Le Cergne
En cas d'exercice du droit de rétractation exercé selon les conditions exposées ci-dessus, Christine Nicollet n'est tenu qu'au remboursement des sommes versées par le client au moment de la validation de sa commande selon la loi française.
Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours après réception du retour client.
• Conditions générales de vente
PréambuleChristine Nicollet - Apicultrice
Numéro de Siret: 50961572000018
Adresse postale: 1124 chemin des harrivières bas - 42460 Le Cergne France
Tel: +33 474.13.18.18
Le site mielbiologique.com est la propriété de Christine NICOLLET en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de l'éditeur du site. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site ne sont autorisées que sur autorisation spécifique de l'auteur ou uniquement pour les moteurs et annuaires de recherche.
Les conseils qui peuvent être donnés sur ce site n'ont aucune valeur de prescription médicale. Ils sont établis sur la foi d'une reconnaissance populaire, et quand ils relèvent d'une étude scientifique ou médicale, le site l'indique.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Christine Nicollet et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Christine Nicollet ne pourra être engagée. La totalité des produits proposés à ses clients par Christine Nicollet sur son site https://www.mielbiologique.com est disponible dans son entrepôt. En cas de rupture, nous nous engageons à réapprovisionner dans les meilleurs délais et si le client a passé commande alors que nous subissons une rupture de stock, il sera prévenu immédiatement par e-mail avec la possibilité d'annuler sa commande s'il le désire.
Il est à noter que la majorité des produits vendus sur ce site sont des produits saisonniers certifiés Bio par Ecocert. Ne les produisant pas toute l'année, ces produits ne seront renouvelés que la saison suivante selon les conditions climatiques et l'évolution de la Biodiversité.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Christine Nicollet confirme l'acceptation et confirmation de sa commande au client au moment de la fin de la transaction bancaire par un reçu qui apparait à l'écran et qu'il appartient au client d'imprimer ou de sauvegarder l'existence.
l'acheteur, lors de la passation de sa commande est responsable en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de la non livraison jusqu'au retour du produit et de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit en temps et en heure ainsi que des frais de livraison supplémentaires liés à cette erreur et dont l'acheteur devra s'acquitter.
4. Livraison
Après confirmation de la commande validée par la réception de son règlement, et sauf pour une cause majeure, Christine Nicollet s'engage à remettre au plus tôt à son transporteur (La Poste ou selon ce que le client déterminera au cours de sa commande), tous les produits commandés par l'acheteur dans un délai de 3 à 4 jours ouvrés hors week-end, ponts, jours fériés) qui suivent la réception du règlement. Ce transporteur s'engage par contrat avec Christine Nicollet à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par le client. De plus, pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Christine Nicollet sont destinées à un usage personnel. Christine Nicollet se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par coursier de messagerie ou bien La Poste en colissimo suivi en France Métropolitaine ou la plupart des destinations des pays de l'UE, Pour la Corse et îles, ainsi que les départements d'Outre-Mer, et Internationaux les envois ne peuvent être expédiés que principalement par la Poste..
Le client a le choix d'opter soit pour un suivi avec preuve de dépot et de remis (signature) ou un suivi simple avec preuve de dépôt.
La preuve de dépôt libère Christine Nicollet car elle constitue la preuve que Christine Nicollet a bien remis la marchandise au transporteur. Une copie de cette preuve de dépôt peut être demandée par simple e-mail.
Lorsque le Client rempli ses coordonnées, il a le devoir de ne pas contracter son adresse exacte. Si l'entrée de l'immeuble comprend un accès par code, celui-ci doit figurer dans la case "message" en fin de formulaire. Sans ce code d'accès, la livraison ne pourra avoir lieu. Le colis nous sera alors retourné engageant des frais supplémentaires qui seront reportés au client pour une nouvelle livraison. En cas d'annulation de commande suite à cette nouvelle facturation de frais de port, le client est informé que les premiers frais de livraison seront déduits du montant de son remboursement.
La valeur des marchandises transportées est selon le choix du client, sachant qu'un colissimo suivi est assuré pour une valeur maximale de 23 euros alors que le Colissimo recommandé est assuré pour la valeur déclarée au moment du remis au transporteur.
Dès le remis au transporteur, Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours l'état de votre colis à l'arrivée. En cas d'avarie du colis, nous vous conseillons de refuser sa livraison et faire une réclamation écrite au livreur en mentionnant bien que vous avez refusé le colis pour cause de dégradation. Toute réclamation doit être constatée par le transporteur qui vous demande un émargement lors de la livraison. C'est donc à ce moment précis que vous devez lui faire connaitre d'éventuelles réserves en cas de manquant ou de dégradation. Si le livreur n'a pas voulu attendre la vérification de la marchandise, vous devez le mentionner sur son bordereau d'émargement faute de quoi les mentions "sous réserve de déballage ultérieur" ne pourront pas être prises en compte.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il doit passer 2 commandes distinctes,
Avant usage, l'acheteur s'engage à lire la notice d'emploi qui lui est fournie avec le produit et d'en respecter les consignes.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Dans ce cas, Christine Nicollet s'engage à rembourser intégralement son client dans un délai maximum de 30 jours.
Christine Nicollet se réserve le droit de refuser toute commande passée par un client avec lequel il existerait un litige antérieur, résolu ou non.
5. Rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours (à compter de la réception des articles) pour demander l'annulation de sa commande. il lui appartient de le retourner dans ce délai à l'adresse indiquée quelques lignes plus bas. Cette annulation sera acceptée à la seule condition expresse d'être retourné dans son emballage d'origine en parfait état sans aucun manquant ni ouverture des sous-emballages.
Les produits alimentaires n'entrent pas dans cette clause à cause des problèmes de dates de péremption ou d'hygiène alimentaire
Nous ne procédons à aucun remboursement de marchandises dès lors que nous constatons un manquant ou la dégradation de l'emballage d'origine.
Les produits sont à retourner à:
Abeille et Natuire earl
Service retours
Les Harrivières
42460 Le Cergne
En cas d'exercice du droit de rétractation exercé selon les conditions exposées ci-dessus, Christine Nicollet n'est tenu qu'au remboursement des sommes versées par le client au moment de la validation de sa commande selon la loi française.
Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours après réception du retour client.